MENTIONS LÉGALES

Le site www.bijouteriebottazzi.fr est la propriété de la SARL bottazzi, Société à Responsabilité Limitée au capital social de 8 000 euros.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro RCS PARIS 797 827 359.
Code d’activité : 4777 Z
TVA intracommunautaire : FR 08 797 827 359.
et dont le siège social est situé :
11 rue de Caumartin - 75009 Paris
Tél. : + 33 (0)144 71 05 72
Courriel : jmbottazzi@orange.fr

Confidentialité des informations :


La Bijouterie Jean-Marc BOTTAZZI accorde à traiter toutes les informations recueillies sur ce site avec la plus grande confidentialité. Ce site fait d’ailleurs l’objet d’une déclaration
auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1807633 v 0.
Respect des réglementations françaises et européennes :
Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux
données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant à : jmbottazzi@orange.fr

Droits d’auteur – Copyright – Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site relève de la législation française et internationale en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Son contenu est la propriété exclusive de la
bijouterie Jean-Marc Bottazzi, aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou totale, ne pourra en être faite sans un accord écrit. L’atteinte à l’un de ces droits constitue un
délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du code de la propriété intellectuelle).
La bijouterie Jean-Marc Bottazzi met tout en œuvre afin de s’assurer de l’exactitude et de la mise à jour des informations diffusées sur le site www.bijouteriebottazzi.fr. Elle se
réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment sans préavis. Les fiches-produits (photos et descriptifs) sont données à titre indicatif et ne doivent en aucun cas donner lieu à
des réclamations.

Droit de rétractation dans le cadre de la vente à distance

Tous les articles achetés dans le cadre d’une vente à distance peuvent faire l'objet d'échange ou d'un remboursement (droit de rétractation art. L.121-20 du code de la
consommation).
Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter, de la date de réception des pièces dans le cadre d'une commande payée au comptant et de 14 jours à compter de
la date de prise de la commande pour toutes réservations ou paiement échelonnés, pour se rétracter et pour retourner le produit qui ne conviendrait pas.
Ce délai de rétractation ne s'applique pas pour les produits ayant fait l'objet d'une modification, (mise à taille etc.).
Le ou les produits feront l’objet d’un remboursement, (à l'exception des frais de retour), dans les trente jours suivant la date de réception du produit, et dont le mode
de paiement sera effectué aux conditions de La bijouterie Jean-Marc BOTTAZZI, par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client
ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
Les retours sont à effectuer auprès d’La bijouterie Jean-Marc BOTTAZZI, au 11 rue de Caumartin 75009 Paris, dans leur emballage d'origine, complet (accessoires,
notice...) en parfait état, et accompagné d’une copie de la facture.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client entraineront des frais de remise en état à la charge du client avant le remboursement ce
celui-ci
Les retours effectués sans l’accord express d’La bijouterie Jean-Marc BOTTAZZI, ne peuvent en aucun cas, même s’ils sont réceptionnés par nos services, être
considérés comme traduisant un accord de reprise.
Le client qui souhaite retourner un produit doit effectuer une demande détaillée par écrit avant tout retour.
Après acceptation express de La bijouterie Jean-Marc BOTTAZZI le client pourra procéder au retour du ou des produits.
La bijouterie Jean-Marc BOTTAZZI procédera, selon le choix du client, à l'échange ou au remboursement du ou des produits.
La demande doit être effectuée dans les quatorze jours ouvrés suivant la livraison.
Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

Hébergement

L'hébergement du site www.bijouteriebottazzi.fr est assurée par la société OVH 2, Rue Kellermann à ROUBAIX téléphone: +33 8 99 70 17 61.
Le site est hébergé sur les matériels informatiques de la société O.V.H., SAS au capital de 500.000 Euros dont le siège social est situé: OVH 2, Rue Kellermann à ROUBAIX téléphone:
+33 8 99 70 17 61.

Administration du site

Directeur de la publication: Jean-Marc BOTTAZZI en qualité de gérant de la bijouterie Jean-Marc BOTTAZZI
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
LA Sarl Bottazzi est membre du Syndicat National de l’Achat d’Or et de Bijoux.